01. Droits d'auteur

1. Les droits d'auteur de ce site web ainsi que de l'ensemble des textes, photographies, vidéos, musiques, sons et autres œuvres (ci-après dénommés collectivement le « Contenu ») publiés sur ce site web appartiennent à notre société, à l'auteur original ou à d'autres titulaires de droits (ci-après dénommés collectivement les « Titulaires des droits d'auteur »).
2. Sauf pour un usage personnel tel que l'impression ou l'enregistrement, ou dans les autres cas autorisés par la loi sur le droit d'auteur, il est interdit par la loi sur le droit d'auteur de reproduire, transmettre au public, distribuer, modifier, supprimer ou republier le Contenu sur votre propre site web sans l'autorisation préalable des Titulaires des droits d'auteur (ci-après dénommés « Utilisation, etc. »). Veuillez obtenir notre autorisation préalable. Toutefois, nous pouvons refuser l'autorisation d'Utilisation, etc., si le contenu inclut des portraits, des œuvres ou des marques de tiers, ou si nous jugeons l'utilisation inappropriée.
3. Lorsque vous utilisez le Contenu avec notre autorisation, veuillez apposer la mention de droit d'auteur que nous spécifions, sauf disposition contraire. Vous ne pouvez pas modifier ou supprimer la mention de droit d'auteur sans notre accord préalable.

02. Marques déposées, etc.

Les droits relatifs à ce site web ainsi qu'aux marques, emblèmes, logos et noms commerciaux qui y sont publiés appartiennent à notre société ou aux titulaires des droits respectifs. Sauf autorisation prévue par la loi sur les marques ou d'autres lois, l'utilisation de ces éléments sans l'accord de notre société ou des titulaires des droits est interdite par la loi sur les marques et autres textes. Veuillez obtenir l'autorisation préalable de notre société ou des titulaires des droits concernés.

03. Clause de non-responsabilité

1. Notre société ne garantit pas l'exactitude, l'utilité, la fiabilité ou tout autre aspect du Contenu ou des autres informations fournies sur ce site web (ci-après dénommés collectivement le « Contenu, etc. »). Notre société décline toute responsabilité en cas de dommages survenant suite à l'utilisation du Contenu, etc.
2. Notre société peut modifier ou supprimer la structure, les conditions d'utilisation, l'URL et le Contenu, etc., de ce site web sans préavis. De plus, notre société peut interrompre ou suspendre l'exploitation de ce site web sans préavis.

04. Activités interdites

Lors de l'utilisation de ce site web, il est interdit de procéder aux actions suivantes.

• Actes causant ou susceptibles de causer un préjudice ou des dommages à notre société ou à des tiers.
• Actes de diffamation ou de calomnie à l'encontre de nos produits ou services, ou actes susceptibles de l'être.
• Actes de diffamation ou de calomnie à l'encontre de nos dirigeants ou employés, ou actes susceptibles de l'être.
• Actes contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs, ou actes susceptibles de nuire à notre réputation ou à notre dignité.
• Actes criminels ou actes menant à des activités criminelles, ou actes susceptibles de l'être.
• Actes en violation des lois, règlements ou ordonnances, ou actes susceptibles de l'être.
• Tout acte susceptible de créer une confusion quant à l'existence d'un partenariat ou d'une relation de coopération avec notre société, ou de laisser croire à tort que notre société reconnaît, garantit, soutient ou recommande le site source du lien.
• Tout acte consistant à créer des liens, tels que des liens en cadre (framing), qui altèrent la clarté de ce site web.
• Tout autre acte jugé inapproprié par notre société.

05. Liens

Il est possible de créer un lien vers ce site web (y compris l'insertion de l'URL de ce site dans des publications telles que des magazines ou des livres), que ce soit à des fins lucratives ou non lucratives, sur Internet ou sur un intranet, à condition de respecter toutes les conditions d'utilisation définies sur ce site. Veuillez notamment vérifier et respecter les points définis dans la section 4 « Actions interdites » ainsi que les points suivants. Par ailleurs, il n'est pas nécessaire de contacter notre société lors de la création d'un lien. (Ci-après, les sites web de tiers autres que notre société qui renvoient vers ce site ou vers lesquels ce site renvoie sont dénommés « sites liés ».)

Les sites liés sont gérés et exploités sous la responsabilité de leurs opérateurs respectifs et ne sont pas sous le contrôle de notre société. Veuillez utiliser les sites liés conformément aux conditions d'utilisation affichées sur chacun d'eux. Notre société décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés, ainsi que tout dommage, plainte ou autre réclamation, y compris les demandes de dommages-intérêts de tiers, découlant de leur utilisation.

Le fait de créer un lien vers ce site web ou d'être renvoyé depuis ce site ne signifie pas que notre société reconnaît, garantit, soutient ou recommande l'utilisation des sites liés, ni les produits, services ou entreprises qui y sont présentés. Cela n'implique pas non plus l'existence d'une relation particulière, telle qu'un partenariat, entre notre société et les sites liés.

Règles de conformité

1. Les informations et les URL de ce site web ne sont pas garanties comme étant maintenues de manière permanente et peuvent être modifiées, interrompues ou supprimées sans préavis. La maintenance, telle que la correction des URL des sites liés, doit être effectuée sous la responsabilité des exploitants de chaque site lié. Nous déclinons toute responsabilité concernant les dommages de toute nature survenus aux sites liés, à leurs exploitants, à leurs visiteurs ou à des tiers suite à la création d'un lien vers ce site web.
2. Si vous créez un lien vers ce site web, veuillez vous référer au « titre » de la page cible, etc., et afficher correctement le nom de la page vers laquelle le lien pointe.
3. Les liens provenant des sites web correspondant aux catégories suivantes sont strictement interdits.
   • Sites web contenant des contenus diffamatoires à l'encontre de notre société, de ses dirigeants ou de ses employés
   • Sites web contenant des contenus diffamatoires à l'encontre de nos produits ou services
   • Sites web contenant des contenus susceptibles de nuire à notre réputation ou à notre dignité, notamment en raison de leur caractère contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs
   • Sites web contenant des contenus liés à des activités criminelles ou susceptibles de l'être
   • Sites web fournissant des informations qui violent ou sont susceptibles de violer des lois, des règlements ou des ordonnances
4. Si votre site web s'avère enfreindre l'une des conditions ci-dessus, ou si nous vous demandons de supprimer le lien, vous devrez impérativement vous y conformer.

06. Suggestions d'idées, etc.

Veuillez adresser vos avis et demandes concernant nos produits via le site web dédié à chaque produit.

Cependant, comme notre société mène diverses activités de recherche et développement, nous disposons de nombreuses idées et informations techniques. Afin d'éviter toute restriction sur nos propres activités de recherche et développement, ou pour prévenir d'éventuels litiges ou malentendus futurs liés aux droits de propriété industrielle tels que les brevets, nous ne pouvons accepter aucune proposition technique (ci-après dénommée « proposition technique ») de votre part, à l'exception de celles définies ci-dessous comme « propositions techniques soumises à examen ».

Veuillez noter que, sauf accord spécifique, notre société n'est soumise à aucune obligation d'examen, de rapport, de confidentialité ou de paiement concernant toute proposition technique (nouveaux produits, technologies, designs, procédés de fabrication, noms, etc.) qui ne relèverait pas des « propositions techniques soumises à examen » que vous pourriez nous transmettre. Nous vous remercions de votre compréhension.

Propositions techniques soumises à examen

• Propositions techniques relatives à des brevets, modèles ou marques déposés en tant que droits de propriété industrielle.
• Propositions techniques relatives à des droits de modèle d'utilité accompagnées d'un rapport d'évaluation technique délivré par l'Office des brevets, dont l'évaluation conclut que « 6. Aucun document d'art antérieur infirmant la nouveauté, etc., ne peut être trouvé. »
• Propositions techniques soumises à examen

07. Politique de protection des données personnelles

Consciente de l'importance des données personnelles, notre société a établi une politique de protection des données personnelles. Les informations personnelles que vous nous confiez seront gérées et utilisées de manière appropriée, conformément à notre politique de protection des données personnelles.

08. À propos des cookies

Notre site web utilise des cookies afin d'améliorer votre expérience utilisateur, d'établir des statistiques de consultation pour l'amélioration du site, d'optimiser l'affichage du site pour vous, ainsi que pour la diffusion de publicités.

Un cookie est un petit fichier de données que notre site web enregistre sur votre appareil lors de votre visite, permettant ainsi d'identifier les utilisateurs ayant visité le site. Sauf accord préalable de votre part, notre site web ne collecte aucune information permettant de vous identifier personnellement via ces cookies. Par ailleurs, notre société n'utilise pas les informations stockées dans les cookies à d'autres fins que l'analyse statistique de la consultation, l'optimisation de l'affichage du site, l'analyse et la diffusion de publicités.

Veuillez noter que vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour être averti avant de visiter ce site web utilisant des cookies ou pour refuser les cookies, mais sachez qu'en cas de refus, certains services de ce site web pourraient ne plus être disponibles.

À propos de l'utilisation des cookies pour la diffusion de publicités

Conformément aux termes des contrats conclus avec des tiers chargés de la diffusion de nos publicités, nous pouvons divulguer à ces tiers tout ou partie des informations collectées via des cookies ou autres technologies (sans inclure aucune information permettant d'identifier personnellement l'utilisateur). Dans ce cas, ces tiers peuvent utiliser l'historique des pages consultées sur ce site web pour afficher nos publicités susceptibles de vous intéresser sur d'autres sites web enregistrés dans leur réseau publicitaire.

Si vous souhaitez désactiver cette diffusion publicitaire, vous pouvez modifier vos paramètres sur la page web de la société de diffusion publicitaire concernée.

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À propos de l'utilisation de Google Analytics

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• À propos de l'utilisation des données par Google

À propos des fonctionnalités publicitaires de Google Analytics

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Rapports sur les données démographiques et les centres d'intérêt des utilisateurs de Google Analytics

Grâce à cela, ce site web peut utiliser les cookies de Google Analytics pour analyser et obtenir une estimation des tendances concernant l'âge, le sexe et les intérêts des utilisateurs pour nos produits.

Si vous ne souhaitez pas utiliser les « fonctionnalités publicitaires de Google Analytics », vous pouvez désactiver le suivi via vos paramètres. Vous pouvez facilement le désactiver en installant le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.

09.Environnement d'exploitation

Selon les paramètres de votre appareil, ou selon certains navigateurs ou applications, l'affichage peut ne pas correspondre à ce qui est prévu.
En raison des différences de technologies d'affichage entre les navigateurs et les applications, ce site web ne garantit pas un affichage identique sur tous les navigateurs et applications.

À propos de l'environnement de navigation des pages https

Dans le cadre du renforcement de la sécurité de nos sites web, nous mettons progressivement en œuvre le chiffrement SSL permanent (*1) et l'application des dernières versions de SSL/TLS (*2) sur chacun de nos sites. Par conséquent, des problèmes d'affichage peuvent survenir sur certains navigateurs.
Nous vous prions de bien vouloir vérifier la configuration de votre ordinateur ou de votre téléphone mobile et de modifier les paramètres si nécessaire.

• (*1)Le SSL permanent est une méthode de sécurité consistant à passer toutes les pages d'un site web en https (chiffrement des communications).
• (*2) SSL/TLS désigne un protocole de chiffrement des communications.

10.Contrôle des exportations

Si vous exportez (y compris le transfert vers l'étranger ou la divulgation à des non-résidents au Japon) les technologies, programmes ou produits achetés sur ce site web, veuillez respecter la « Loi sur les changes et le commerce extérieur », la « Loi américaine sur l'administration des exportations » et toute autre loi applicable.

11.Droit applicable et juridiction compétente

1. L'utilisation de ce site web ainsi que l'interprétation et l'application des présentes « Conditions d'utilisation du site » sont régies par le droit japonais, sauf disposition contraire.
2. Pour tout litige relatif à ce site web, le tribunal de district d'Osaka est désigné comme juridiction compétente en première instance, sauf disposition contraire.

12.Demandes de renseignements concernant ce site web

Pour toute demande concernant le site web, veuillez utiliser la section Contact disponible sur le site officiel.

• Veuillez noter que nous pourrions ne pas être en mesure de répondre selon le contenu de votre demande.